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Élection

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L'élection désigne à la fois le processus, l'action et le résultat du fait de choisir et désigner une personne ou une option par l'intermédiaire d'un vote

Sommaire

Étymologie

En latin le verbe « eligere » signifie « choisir ».

Enjeu de l'élection

Chaque fois que les choix offerts à un collectif de personnes reflètent une pluralité -sauf à admettre une préséance en vertu de la pensée unique ou de la loi du plus fort- la nécessité de trancher entre plusieurs options différentes voire divergentes pose la question des modalités de décision.

Question préalable de la « compétence » et/ou de la « représentativité »

Face à une pluralité de choix possibles, deux questions surgissent :

  • qui est « compétent » pour participer à la décision ?
    • compétence découlant d'un droit général et imprescriptible
    • compétence d'attribution
    • compétence de délégation
    • incompétence (à raison de la personne, en application d'un règlement ou d'un usage )
  • quel « poids » accorder à chacun des décideurs reconnus compétents ?
    • un homme, une voix
    • nombre de voix déterminé par un critère
      • Tantièmes détenus
      • Nombre d'actions détenues
      • Double vote prévu par les statuts, Ancienneté
      • Statut patrimonial, professionnel, familial ou social

Lieux et domaines d'application

Ce mode de désignation est répandu dans nombre d'organisations de toutes tailles pour la désignation des responsables :

etc.

Expression des choix potentiels

  • expression des options possibles
  • expression des candidatures possibles

Mode d'élection

Modalités d'expression du suffrage

  • par tirage au sort
  • par acclamation
  • à main levée
  • par consensus
  • à bulletin secret
  • par procuration

Modalités de détermination du résultat

  • Voix prépondérante du président

Il est souvent prévu qu'en cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante : Son vote est réputé faire basculer la décision

Notes et références


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