L'Agenda 21 (ou Action 21) est un plan d'action pour le XXI^e siècle adopté par 173 chefs d'État lors du sommet de la Terre, à Rio de Janeiro, en 1992.

Avec ses 40 chapitres, ce plan d'action décrit les secteurs où le développement durable doit s’appliquer dans le cadre des collectivités territoriales. Il formule des recommandations dans des domaines aussi variés que :

• la pauvreté.
• la santé ;
• le logement ;
• la pollution de l'air ;
• la gestion des mers, des forêts et des montagnes ;
• la désertification ;
• la gestion des ressources en eau et de l’assainissement ;
• la gestion de l’agriculture ;
• la gestion des déchets ;

En parallèle à ce plan d'action, une déclaration sur l’environnement et le développement a été adoptée. Elle énumère 27 principes à suivre pour mettre en oeuvre l'Agenda 21.

Les collectivités territoriales sont appelées, dans le cadre du chapitre 28 de l’Agenda 21 de Rio, à mettre en place un programme d’Agenda 21 à leur échelle, intégrant les principes du développement durable, à partir d’un mécanisme de consultation de la population : ainsi naît l’Agenda 21 local. « Elles jouent, au niveau administratif le plus proche de la population, un rôle essentiel dans l'éducation, la mobilisation et la prise en compte des vues du public en faveur d'un développement durable » (Extrait du chapitre 28).

Les réseaux de villes (Fédération Mondiale des Cités Unies et International Union of Local Authorities - aujourd’hui Cités et gouvernements locaux unis, Metropolis, International Council for Local Environmental Initiative) initient des travaux pour veiller à la mise en œuvre concrète des Agendas 21 locaux. La mise en œuvre peut s'appuyer sur des logiciels^[1].

En France, l'Observatoire national des agendas 21 locaux, porté par le Ministère du développement durable, l'Association 4D, l'Association des Maires de France et le Comité 21 assure cette mission. D'autres structures relaient ce travail au niveau national ou régional comme le Comité 21 – Comité français pour l'environnement, l'Association 4D (dossiers et débats pour le développement durable), l'association ETD (Entreprises territoires développement), le réseau des agences régionales de l'environnement (RARE).

La table des matières actualisée d'Action 21

Préambule

• alias Chapitre 1un.org

Section I. Dimensions sociales et économiques

• Chapitre 2 Coopération internationale visant à accélérer un développement durable dans les pays en développement, et politiques nationales connexes
• Chapitre 3 [1]: Lutte contre la pauvreté,
• Chapitre 4 [2]: Modification des modes de consommation,
• Chapitre 5 [3]: Dynamique démographique et durabilité,
• Chapitre 6 [4]: Protection et promotion de la santé,
• Chapitre 7 [5]: Promotion d'un modèle viable d'établissements humains,
• Chapitre 8 [6]: Intégration du processus de prise de décisions sur l'environnement et le développement,

Section II. Conservation et gestion des ressources aux fins de développement

• Chapitre 9 [7]: Protection de l'atmosphère,
• Chapitre 10 [8]: Conception intégrée de la planification et de la gestion des terres,
• Chapitre 11 [9]: Lutte contre le déboisement,
• Chapitre 12 [10]: Gestion des écosystèmes fragiles : lutte contre la désertification et la sécheresse,
• Chapitre 13 [11]: Gestion des écosystèmes fragiles : mise en valeur durable des montagnes,
• Chapitre 14 [12]: Promotion d'un développement agricole et rural durable,
• Chapitre 15 [13]: Préservation de la diversité biologique,
• Chapitre 16 [14]: Gestion écologiquement rationnelle des biotechniques,
• Chapitre 17 [15]: Protection des océans et de toutes les mers – y compris les mers fermées et semi-fermées – et des zones côtières, et protection, utilisation rationnelle et mise en valeur de leurs ressources biologiques
• Chapitre 18 [16]: Protection des ressources en eau douce et de leur qualité : application d'approches intégrées de la mise en valeur, de la gestion et de l'utilisation des ressources en eau,
• Chapitre 19 [17]: Gestion écologiquement rationnelle des substances chimiques toxiques - y compris la prévention du trafic international illicite des produits toxiques et dangereux,
• Chapitre 20 [18]: Gestion écologiquement rationnelle des déchets dangereux - y compris la prévention du trafic international illicite de déchets dangereux,
• Chapitre 21 [19]: Gestion écologiquement rationnelle des déchets solides et questions relatives aux eaux usées,
• Chapitre 22 [20]: Gestion sûre et écologiquement rationnelle des déchets radioactifs.

Section III. Renforcement du rôle des principaux groupes

• Chapitre 23 [21]: Préambule,
• Chapitre 24 [22]: Action mondiale en faveur de la participation des femmes à un développement durable et équitable,
• Chapitre 25 [23]: Rôle des enfants et des jeunes dans la promotion d'un développement durable,
• Chapitre 26 [24]: Reconnaissance et renforcement du rôle des populations autochtones et de leurs communautés,
• Chapitre 27 [25]: Renforcement du rôle des organisations non gouvernementales : partenaires pour un développement durable,
• Chapitre 28 [26]: Initiatives des collectivités locales à l'appui d'Action 21,
• Chapitre 29 [27]: Renforcement du rôle des travailleurs et de leurs syndicats,
• Chapitre 30 [28]: Renforcement du rôle du commerce et de l'industrie,
• Chapitre 31 [29]: Communauté scientifique et technique,
• Chapitre 32 [30]: Renforcement du rôle des agriculteurs.

Section IV. Moyens d'exécution

• Chapitre 33 [31]: Ressources et mécanismes financiers,
• Chapitre 34 [32]: Transfert de techniques écologiquement rationnelles, coopération et création de capacités,
• Chapitre 35 [33]: La science au service d'un développement durable,
• Chapitre 36 [34]: Promotion de l'éducation, de la sensibilisation du public et de la formation,
• Chapitre 37 [35]: Mécanismes nationaux et coopération internationale pour le renforcement des capacités dans les pays en développement,
• Chapitre 38 [36]: Arrangements institutionnels internationaux,
• Chapitre 39 [37]: Instruments et mécanismes juridiques internationaux,
• Chapitre 40 [38]: L'information pour la prise de décisions.

Législation

En France

La démarche Agenda 21 d'élaboration d'un projet de territoire répondant aux principes du développement durable s'appuie désormais sur des fondements législatifs. À la Loi Voynet, votée en 1999, il convient d'ajouter la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale (1999) et la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU, 2000) ainsi que la loi d'orientation agricole (LOA, 1999) et la loi relative à la démocratie de proximité (2002). Chacune de ces lois propose aux collectivités locales maîtres d'ouvrage des outils qui favorisent, au plan local, une politique de développement durable dans le sens des orientations de Rio de 1992.

Essaimage de l'Agenda 21

Les valeurs et recommandations véhiculées par l'Agenda 21 ont pu être reprises par quelques autres structures que les collectivités locales.

C'est le cas par exemple de l'Agenda 21 du sport en France, adopté par le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) le 22 octobre 2003, en cours de déclinaison ou d'application dans les fédérations sportives. Cet Agenda 21 du sport français définit 21 objectifs, répartis sur 4 piliers thématiques et portés par des préconisations plus concrètes.

Pour les entreprises, la démarche est différente. La responsabilité sociétale des entreprises se matérialise sous la forme d'une stratégie dite RSE. En France, depuis la loi sur les nouvelles régulations économiques (NRE) du 15 mai 2001, les entreprises cotées doivent publier un rapport de développement durable basé sur leur stratégie RSE. Différents cabinets de conseil proposent de tels services ou supports d’application tels que par exemple le manuel des achats durables^[2].

Des collèges et lycées développent leur agenda 21, avec parfois des aides prévues par les collectivités (en Région Nord-Pas-de-Calais par exemple^[3]).

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

• Développement durable
• Achats durables
• Sommet de la Terre 1992
• Agendas 21 locaux
• Comité national olympique et sportif français
• Charte d'Aalborg
• Prospective territoriale
• Agenda 21 de la culture

Bibliographie

• Le Guide du territoire durable, Jean-Marc Lorach, Étienne de Quatrebarbes, Editions Village mondial, 2002
• Agir ensemble pour des territoires durables - ou comment réussir son Agenda 21, Antoine Charlot, Comité 21, 2008
• Réussir un achat public durable, Guy Courtois et Pierre Ravenel, Editions du Moniteur, 2008

Liens externes

• (fr) L'Agenda 21 sur le site des Nations unies
• (fr) Observatoire national des agendas 21 locaux et des pratiques territoriales de développement durable
• (fr) Portail des Agenda 21 territoriaux en France

• Portail de l’environnement et du développement durable