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Bien commun
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L'expression bien commun peut avoir deux significations liées mais distinctes :
- Le bien commun désigne le bien-être ou le bonheur collectif (d'une communauté) ou général (de ses membres) ; ou bien l'ensemble des choses qui sont supposées y contribuer : biens matériels, respect d'autrui, justice sociale...
- Un bien commun, où bien est à prendre au sens concret, juridique ou économique, et commun au sens de collectif, est une instance pratique du bien commun en tant que principe. Pour ce second sens, voir bien public impur, bien public et Bien de club.
A titre d'exemples concrets, on peut citer l'air qui a généralement la qualité de bien commun environnemental ou l'information sous licence copyleft.
Sommaire |
Historique
Alain Giffard attribue à Thomas d'Aquin l'une des premières références à ce terme, bonus communis, comme bien (au sens matériel) commun (au sens de la communauté)[1].
Cette notion se différencie de plusieurs notions définies en droit romain, telles que :
- La res publica : chose qui appartient à tous sans pouvoir appartenir à un individu en particulier,
- La res nullius : chose qui n'appartient à personne, mais qui pourrait l'être (le ciel, un poisson).
Elle s'écarte également de la notion de bien public pur, ainsi que de bien public impur.
Au moyen age, dans le cadre du régime féodal, les biens banaux (ou biens communaux) sont des biens communs. La notion recouvre aussi bien des équipements (ex : le four banal) que des droits d'usage (ex : le droit de pacage sur des terrains banaux).
En Angleterre, le mouvement se développe avec la Renaissance. Mais se termine avec le mouvement des enclosures.
Point de vue catholique
Dans la doctrine sociale de l'Église, le principe de la destination universelle des biens revêt une importance immédiate : « Dieu a destiné la terre et tout ce qu'elle contient à l'usage de tous les hommes et de tous les peuples, en sorte que les biens de la création doivent équitablement affluer entre les mains de tous, selon la règle de la justice, inséparable de la charité ». Dieu a donné la terre à tout le genre humain pour qu'elle fasse vivre tous ses membres, sans exclure ni privilégier personne. C'est là l'origine de la destination universelle des biens de la terre. Ce principe est à l'origine du droit universel à l'usage des biens[2].
L'encyclique Laborem exercens (1981) rappelle que la tradition chrétienne n'a jamais soutenu le droit de propriété comme un droit absolu et intangible. Au contraire, elle l'a toujours entendu dans le contexte plus vaste du droit commun de tous à utiliser les biens de la création entière : le droit à la propriété privée est subordonné à celui de l'usage commun, à la destination universelle des biens[3].
L'encyclique Centesimus annus (1991) rappelle le principe de la destination universelle des biens, et souligne qu'il ne concerne pas seulement les biens matériels (ressources naturelles), mais de plus en plus une autre forme de propriété qui a une importance qui n'est pas inférieure à celle de la terre : c'est la propriété de la connaissance, de la technique et du savoir. La richesse des pays industrialisés se fonde bien plus sur ce type de propriété que sur celui des ressources naturelles[4].
Exemples environnementaux
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A titre d'exemple, le sous-sol d'un terrain est juridiquement la propriété étatique en France.
Le cas des informations libres
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Le logiciel libre ou les données ouvertes sous licence copyleft sont généralement qualifiés des « biens communs ».
Le coût de transmission de l’information étant devenu quasiment nul avec l’Internet, l'accès aux sources et aux bases de données est devenu le nouvel enjeu de la société de l'information.
Notes et références
- Alain Giffard, « Distinguer bien commun et bien(s) commun(s) », octobre 2005. Consulté le 26 mars 2010
- Compendium de la doctrine sociale de l'Église, § 171
- Laborem exercens, § 14
- Centesimus annus, § 30-32
Bibliographie
- Roger Nifle, Le Sens du bien commun. Pour une compréhension renouvelée des communautés humaines, Paris, Temps Présent, juin 2011.
- Riccardo Petrella, Le bien commun : éloge de la solidarité, éditions Labor, 1996
- Anto Gavric, Grzegorz W. Sienkiewicz, État et bien commun : perspectives historiques et enjeux éthico-politiques, colloque en hommage à Roger Berthouzoz
- Giovanna Ricoveri, « Un passé toujours présent Une vision d'ensemble », Ecologie & politique 1/2007 (N°34), p. 105-118
- Emmanuel Vergès « Biens communs et espaces communs à l'ère du numérique », La pensée de midi 1/2006 (N° 17), p. 140-143
- Le numéro 32 de la Revue française d'histoire des idées politiques, 2010/2, 224 pages, ISSN : 1266-7862, est consacré à « Pouvoir d’un seul et bien commun (VIe-XVIe siècles) ».
Voir aussi
Liens internes
- Bien en Indivision
- Patrimoine commun
- Biens anti-rivaux
- Bien public
- Développement durable
- Doctrine sociale de l'Église
- Droit naturel
- Intérêt général
- Tragédie des biens communs
Liens externes
- Distinguer bien commun et bien(s) commun(s)
- Destination Universelle des Biens
- Biens Communs - La Prospérité par le Partage , HBFs, licence Creative Commons BY SA
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