« Carte bleue » redirige ici. Pour les autres significations, voir Carte bleue (homonymie).

Une carte de paiement est un moyen de paiement se présentant sous la forme d’une carte plastique mesurant 85,60 × 53,98 mm^[1], équipée d’une bande magnétique et/ou puce électronique (c’est alors une carte à puce), et qui permet :

• le paiement, auprès de commerces physiques possédant un terminal de paiement électronique ou auprès de commerces virtuels sur Internet ;
• les retraits d’espèces aux distributeurs de billets.

La carte de paiement est associée à un réseau de paiement, tel que le Groupe Carte Bleue, VISA, MasterCard, American Express, JCB. Une carte de paiement peut être à « débit immédiat », à débit différé ou une carte de crédit.

Le réseau interbancaire français possède une particularité : toute carte disposant de la marque « CB - Carte bancaire »^[2] permet de payer par le biais du réseau interbancaire français, le Groupement des Cartes Bancaires CB.

Cartes de paiement.

Différents types de carte

Carte de débit

Elle accepte 3 modes de fonctionnement au choix du porteur :

• débit immédiat et autorisation systématique : imputation au jour le jour sur le compte bancaire par la banque du porteur, avec controle du solde préalable avant chaque transaction. Pas de risque de découvert (voir ci-dessous) ;
• débit immédiat sans autorisation systématique (spécifique à la France) : imputation au jour le jour sur le compte bancaire par la banque du porteur, avec une demande d' autorisation aléatoire en France pour les petits montants, Autorisation devenant systématique au-delà d'un certain montant (généralement 100 €) ou à l'étranger. Le risque de découvert reste faible (interrogation du solde en cas d'autorisation)
• débit différé : le compte du porteur est débité périodiquement à date fixe, voire mobile comme le dernier jour ouvrable du mois. Aucun controle du solde n'est effectué, meme en cas d'autorisation, qui sert dans ce cas, simplement à vérifier que la carte "est en regle" (oppositions et plafonds). Ce type de fonctionnement apporte une certaine souplesses pour les fins de mois difficiles, les pré-autorisations (hotels, location de voiture, stations essence...) sont également facilités dans la mesure ou elles peuvent etre effectués indépendemment du solde sur le compte. Le risque de découvert est plus important qu'avec un débit immédiat ;

La gestion du débit n’est cependant pas une propriété du support en tant que telle (sauf pour les cartes à autorisation systématiques, qui sont toujours à débit immédiat) : il s’agit d’une des modalités du contrat passé entre le porteur et l’organisme émetteur. En effet, on peut très bien, en accord avec l’organisme émetteur de la carte, passer du débit immédiat en débit différé et vice-versa ;

Elle peuvent etre à utilisation internationale ou nationale, etc.

Carte sans autorisation systématique

L'absence d'autorisation systématique sur les cartes bancaires traditionnelle est une particularité française. Les raisons sont essentiellement historiques. En effet, jusqu'à la fin des années 1980, les commerçants utilisaient essentiellement un sabot pour les transaction Carte Bancaire (familièrement appelé "Fer à repasser"). Pour effectuer une demande d'autorisation, ils devaient dans ce cas appeler manuellement le centre d'autorisation (appel phonie dans le jargon bancaire), et généraient par conséquent un surcout pour le commerçant, notamment la communication téléphonique, et ralentissaient les transactions. Pour ces raisons, les transactions manuelles sans demande d' autorisation étaient garanties pour les petits montant ( généralement moins de 600 FF, au delà, l'autorisation devient obligatoire). Les Terminaux de Paiement électroniques (TPE) ne se sont généralisé que dans les années 1990. D'abord à piste, puis rapidement, à puce avec saisie du code. Les TPE pouvaient effectuer les autorisations de manière automatisé en utilisant la ligne téléphonique. Les retraits en revanches, ont toujours été soumis à autorisation.

Toutefois, l'absence d'autorisation systématique n'a pas été supprimée avec l'arrivée des TPE, toujours pour garantir une fluidité des transactions, et sans générer de surcouts pour les commerçants. Les TPE étant raccordés aux centres d'autorisations par liaison téléphonique RTC, particulièrement lente, les demandes d'autorisation pouvaient parfois prendre plus d'une minute (contre 3 secondes en moyenne pour un retrait DAB), ou même échouer avec un message du type "centre non atteint".

Cependant, la France est pionnière dans la carte bancaire à Puce. Les transactions étaient sécurisés par la puce et la saisie du code, le taux de fraude à la carte bancaire en France figuraient parmi les moins élevés au monde, même pour les transactions sans demande d'autorisation. Aujourd'hui, pour renforcer la sécurité des paiement par carte, il a été évoqué à plusieurs reprises la mise en place de l'autorisation systématique pour toute les cartes de paiements, comme c'est le cas à l'étranger, d'autant plus que le cout d'une autorisation aujourd'hui est bien moins élevé et plus rapide qu'auparavant en raison des mode de connexion actuels (ADSL, GPRS, etc.). La plupart des commerçants (surtout les petits commerces) y restent opposés, notamment pour les raisons suivantes :

• Une transaction avec autorisation sera toujours un peu plus longue qu'une transaction sans ;
• La mise en place de l'autorisation systématique entraine inévitablement une augmentation des refus de transaction, mettant à la fois le client et le commerçant dans l'embarras, néanmoins cela évite, aux deux parties un litige ultérieur.

Face à l'augmentation de la fraude à la carte bancaire en France à la fin des années 90 (avec la fameuse yescard, ou encore, vol de coordonnées bancaires), l'autorisation systématique au premier centime a été mis en place pour certaines transactions, notamment lorsque le contrôle visuel de la carte n'est pas possible (vente à distance ou paiement sur automates). Ainsi, les paiements sur Internet ou sur certains automates (stations services, distributeurs de DVD, etc.) sont maintenant quasiment toujours soumis à autorisation bancaire. Le paiement sur automates est donc devenue plus contraignante lorsque le montant n'est pas connue à l'avance, celui-ci effectuera une demande d'autorisation pour un montant pouvant être beaucoup plus importants que le montant réel (par exemple, 130 € sur un automate de carburant). Le compte devra être suffisamment provisionné sous peine de voir l'autorisation refusée.

À noter que, depuis le début des années 2000, et afin de permettre à tout le monde de bénéficier d'une carte de paiement, la plupart des banques Françaises commercialise des cartes à autorisation systématique, généralement du type Visa Electron ou Maestro, mais parfois de type Visa ou Mastercard.

Durée d'une demande d'autorisation en fonction du mode de connexion :

• Via une ligne téléphonique analogique RTC : environ 20 à 30 secondes ;
• Via une ligne GPRS : 5 à 10 secondes ;
• Via une ligne internet terrestre (ADSL…) : 3 à 5 secondes ;
• Sur un Distributeur automatique de billet : 2 à 5 secondes.

Carte à autorisation systématique

A l'étranger

La plupart des cartes bancaires étrangères, quelle que soit leur marque (Visa, Mastercard classique, Visa Electron, Maestro) et leur type (débit ou crédit), sont à autorisation systématique.

En France

Il s’agit généralement d’une carte de débit, nationale ou internationale, dépourvue d’embossage (numéro en relief) et qui effectue systématique une demande d'autorisation et de contrôle du compte du porteur à chaque opération, afin de vérifier qu’il est suffisamment approvisionné. Si la provision est suffisante, l’opération est acceptée et le montant de l’autorisation est pris en compte pour les futures délivrances d’autorisations (comme une transaction faite par une carte classique ayant fait l’objet d’une demande d’autorisation) ; dans le cas contraire, elle est refusée. Elles sont destinées aux clients « à risques » (jeunes, interdits bancaires, clients sans revenus réguliers, etc.), ou tout simplement aux personnes souhaitant une carte de paiement, mais sans risquer de se mettre à découvert.

À noter que ce type de carte n'est pas incompatible avec une autorisation de découvert. Dans ce cas, elle pourra être utilisée jusqu'au maximum du découvert autorisé.

Contraintes

Une utilisation contraignante et pas toujours possible :

• transaction plus longue aux caisses, surtout en période de fêtes ;
• impossibilité de les utiliser sur des terminaux ne pouvant effectuer des demandes d’autorisation (sauf codage particulier dans la piste ou la puce, autorisant un mode "offline", comme dans les cartes de crédits étrangères). En France les parkings s'équipent progressivement pour accepter ce type de carte. Concernant les autoroutes, pour le moment, seule SANEF les accepte aux barrières de péages. Les terminaux des trains, avions ou bateaux en France sont incapable d'effectuer des autorisation, contrairement à d'autre pays;
• refusée par les loueurs de voitures, mal acceptée dans les hôtels, agences de voyages, etc. . Le fait que les données soient en relief sur la carte (comme sur certaines cartes prépayés) n'y change rien. Les carte de crédit Visa ou Mastercard étrangères sont en revanche, facilement acceptés ;

Les plus répandues sont les cartes Maestro et Visa Electron, et depuis 2011, les cartes bancaires prépayées Visa ou Mastercard, qui à la différence des cartes de débits traditionnelles, ne sont pas rattaché à un compte courant mais à un compte spécifique.

La carte V Pay est de ce type. Elle n'est pas signée par son titulaire, et c'est à l'accepteur de vérifier l'identité du porteur. Elle est valable en Europe où elle est en cours de déploiement en 2011^[3].

Carte de crédit

Spécimen de carte de crédit (Les identifiants sont factices)

À l’inverse de la carte de débit, dont les dépenses sont débitées directement du compte courant du porteur (au jour le jour ou mensuellement), les dépenses effectuées avec une carte de crédit sont débitées directement d’une réserve de crédit renouvelable. Plusieurs modes de remboursement sont généralement proposés : soit au comptant differé mensuel (souvent gratuit), toute les dépenses du mois en cours sont prélevés en une seule fois, comme une carte à débit differé, soit par petites mensualités (avec intérets). L'utilisateur peut changer de mode de remboursement à volonté, quand il le souhaite. Elle peuvent permettre également de financer un achat important en 3 ou 4 fois sans frais ou avec frais réduits (option souvent proposés par les cartes de magasins). Elles sont très généralement gratuites ou très peu chère.

Elles peuvent être de différents types :

• carte de retrait limitée au retrait d'argent liquide aux distributeurs soit interne au réseau bancaire qui l’a émise, soit interbancaire ;
• carte de paiement bancaire (par exemple, Europay Mastercard Visa) de type classique, avec autorisation systématique ou non, ou même haut de gamme (Visa Premier, MasterCard Gold, MasterCard Platinum). À niveau de carte identique, leurs plafonds de paiement et/ou de retrait sont parfois plus élevés que ceux de leurs homologues de débit (généralement égale à la réserve disponible pour les paiement, 500 € ou plus par semaine pour les retraits, dans la limite de la réserve disponible);
• carte de paiement d'enseigne commerciales : utilisable dans la chaîne de magasins (et magasins partenaires) par laquelle elle a été émise, par exemple la Carte Pass de Carrefour, carte FNAC. Leur opération est néanmoins géré par une banque. Elles peuvent parfois être utilisées pour effectuer des retraits dans certains distributeurs ;
• carte de paiement non bancaire, par exemple Aurore, Cofinoga, Amex, etc. Parfois co-marquée de l'enseigne où elle a été émise. Elle est utilisable chez tous les commerçants et dans tous les distributeurs du réseau auquel appartient la carte.

En France on fait souvent la confusion entre une carte de paiement traditionnelle (Visa ou Mastercard) relié à un compte courant avec une carte de crédit, et une carte à autorisation sytématique (Visa electron et maestro) avec la carte de débit alors que la différence vient seulement du compte de rattachement (carte de débit = compte courant ; carte de crédit = revolving). Depuis la loi MURCEF (2001), toutes les cartes de crédit doivent obligatoirement porter la mention « carte de crédit ».

Porte-monnaie électronique

Les porte-monnaie électroniques sont semblables à une carte téléphonique et sont réservés aux petites dépenses.

Différents systèmes existent selon le pays considéré :

• Cash en Suisse et au Liechtenstein;
• Chipknip aux Pays-Bas ;
• Geldkarte en Allemagne ;
• Limonetik en France ;
• Minicash au Grand-Duché de Luxembourg supprimé depuis avril 2011;
• Moneo en France ;
• Octopus à Hong Kong ;
• Proton en Belgique.

La carte peut éventuellement se réduire à une simple puce électronique sans contact, intégrée au téléphone portable. Déjà déployé au Japon, ce système est actuellement en cours de déploiement intensif en France.

Autres cartes

• La carte affaires : pour la gestion des frais des collaborateurs d’une entreprise.
• La carte achat : pour les achats de fournitures de l’entreprise.
• La carte de fidélité (Loyalty).
• La carte associative (Affinity).
• La carte ville.
• La carte virtuelle (e-carte bleue, voir aussi e-commerce).

Dimension des cartes

La dimension des cartes de paiement est définie par la norme ISO 7810 (format ID-1): 85.60 × 53,98 mm (dérivée de la mesure en pouces : (3³/₈ × 2¹/₈).

L'épaisseur de la carte est variable, suivant notamment que le texte du verso soit embossé ou non.

Identification

Recto d'une carte de paiement:

1. Logotype de l'émetteur
2. Puce électronique pour les cartes EMV (Europay Mastercard Visa)
3. Hologramme
4. Numéro de la carte à 16 chiffres (4 quadruplets)
5. Logotype du type de carte
6. Date de validité
7. Nom du titulaire (et parfois de l'émetteur)

Verso d'une carte de paiement avec: * Bande magnétique; * Emplacement pour la signature manuscrite du titulaire; * Cryptogramme visuel.

Une carte bancaire est identifiée par les informations suivantes :

1. un numéro unique (en général à 16 chiffres) ;
2. la date de fin de validité (avec parfois la date de début) ;
3. le nom du titulaire de la carte parfois accompagné du nom de la banque émettrice et de l'adresse de l'agence ;
4. le cryptogramme visuel composé des trois derniers chiffres imprimés sans embossage au dos de la carte (ou recto au pour les cartes American Express).

Le numéro de carte bancaire

Le numéro de carte est selon la norme internationale ISO/IEC 7812 :

1. six chiffres pour le numéro d'émetteur (IIN pour Issuer Identification Number autrefois BIN, Bank Identification Number) dont le premier est le Major Industry Identifier (MII), entre 4 et 6 pour les banques ;
2. un nombre variable de chiffres identifiant la carte au sein de la banque (souvent 9 chiffres et jusqu'à 12) ;
3. un dernier chiffre de somme de contrôle calculé selon la formule de Luhn

Pour les cartes les plus courantes, le numéro de carte comporte donc 16 chiffres disposés en 4 groupes de 4 chiffres.

La gestion du support

Les cartes sont fabriquées par des encarteurs, par exemple Oberthur Technologies, Morpho, Gemalto, ASK - RFID…
En règle générale, la carte est fabriquée pour l’émetteur qui la remettra à son client. Lorsque la carte est associée à un code secret, ce dernier est communiqué directement par le fabricant au porteur, par courrier (sans passer par la banque émettrice) afin de garantir une meilleure sécurité.

Vie privée et données personnelles

L’utilisation de cartes de paiement expose l’utilisateur à être tracé dans ses achats, ce qui peut être utilisé pour des logiques commerciales ou de surveillance politique. Les données des dossiers passagers (PNR), fournies lors des transports (notamment aériens) comportent le plus souvent des données sur les cartes de paiement^[4].

Fraude

Voir article principal : fraude aux instruments de paiement

perte ou vol

L'utilisateur doit rapidement alerter son établissement bancaire lors d'une perte ou d'un vol potentiel de sa carte bancaire. Il existe de nombreux numéros de téléphone pour joindre un service dédié à la perte et au vol de carte de paiement. Ces numéros de téléphones changent en fonction de votre situation géographique^[5]

Poids économique

Pour 2005, on estime que les commerçants de l’Union européenne ont payé plus de 25 milliards d’euros en commissions pour l’utilisation des cartes de paiement, pour un chiffre d’affaires total, sur les points de vente, de 1 350 milliards d’euros^[6]. Les cartes de paiement contribueraient à hauteur de 25 % des profits du secteur de la banque de détail. 64 milliards de transactions par cartes de crédit ont été traités en 2008, soit une progression de 35 % par rapport à 2007^[7].

Enjeux concurrentiels

Si le secteur économique des cartes de paiement est au centre de la curiosité de plusieurs autorités de concurrence ou de régulation dans divers pays, ce n’est pas par hasard. C’est une industrie de réseau fondée sur des marchés double-face ; deux de ses protagonistes – Visa et MasterCard – sont des associations de banques, elles-mêmes le résultat de co-entreprises, qui distribuent les cartes aux porteurs et proposent des services aux commerçants qui acceptent ces cartes. Ces particularités laissent entendre que le secteur pourrait ne pas être suffisamment concurrentiel et appeler l’intervention des autorités de concurrence ou de régulation. Cependant, ces mêmes particularités rendent difficiles la détermination du bilan concurrentiel par référence aux standards habituels du droit de la concurrence. L’analyse économique nécessaire aux décisions de droit de la concurrence ou aux politiques de régulation buttent sur ces modèles économiques qui sont présentés comme novateurs.

Frais de gestion

France

Un des aspects de cet environnement concurrentiel est la facturation de frais de gestion liés aux transaction qui incite les commerçant à fixer de manière peu transparente et très variable des seuils minimum pour le paiement par carte. Si certaines grandes chaînes acceptent la carte bancaire à partir du premier euro, d'autres commerces réclament régulièrement un minimum de paiement de 10 à 15 euros.

Aspects juridiques

France

• Une signature est obligatoire en cas de paiement par carte supérieur à 1 500 €^[8].
• Le plafond de paiement par carte est déterminé de façon contractuelle entre la banque et son client^[8].
• Un montant minimum peut être demandé pour accepter la carte bleue^[8].
• Le commerçant peut exiger la présentation d'un titre d'identité s'il le mentionne dans ses conditions générales de vente portées à la connaissance du client par voie d'affichage^[8].

Chronologie

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La genèse de la carte

1914 – Western Union – carte en métal

1950 – Diners’ Club : carte de paiement sous forme de petit carnet

1951 – premières cartes bancaires de paiement – en carton

1957 – American Express est la première carte plastique

1960 – embossage des cartes

1971 – les pistes magnétiques

1974 – la carte à mémoire

Naissance de la carte de paiement

1914 – Western Union – support d’identification

1914 – 1950 : identification associée à un crédit

1950 – Diners’ Club : carte de paiement

1951 – Franklin National Bank : carte bancaire de crédit

1953 – cartes bancaires de débit

1957 – naissance de BankAmericard (future Visa)

1958 – naissance de la carte American Express

Années 1960 – naissance des cartes de crédit privatives Cetelem, Sofinco, Cofinoga

Années 1960 – naissance en Suède de l’Eurocard

L’ère de la puce

1979 – les premiers publiphones en France

1982 – la carte téléphonique à puce

1989 – la carte à crypto processeur

1992 – la carte téléphonique à gratter

1994 – le porte-monnaie électronique

1997 – la carte sans contact

2001 – la carte téléphonique virtuelle

2002 – la e-carte bleue

2004 – premières cartes bancaires sans contact

Naissance des grands réseaux

1965 – en Belgique, premiers distributeurs de billets par la Générale de Banque (désormais BNP Paribas Fortis)

1967 – naissance de Interbank (futur MasterCard)

1967 – naissance de Charge Master

1967 – naissance des cartes de banque (garantie de chèques)

1967 – naissance de la Carte Bleue

1967 - au Japon premiers distributeurs automatiques de billets

1968 – naissance d’Eurochèque

1968 – accords Interbank et Charge Master qui deviendront MasterCard

1977 – naissance de Visa

1978 – naissance des cartes cobrandées

1978 – naissance de Visa Europe à Londres

1979 – naissance de MasterCard

1980 – la piste magnétique se généralise

L'internationalisation

1974 – accords Carte bleue Americard : la Carte Bleue internationale

1977 – le Crédit agricole distribue Eurocard

1978 – le Crédit agricole rachète Eurocard

1979 – les premiers terminaux de paiement électronique en France

1983 – naissance de l’AFB

1984 – naissance du GIE Cartes Bancaires

1985 – les cartes de prestige Amex Gold (ce qui existait depuis 1966 aux États-Unis où la carte Platine s’est introduite en 1984), Visa Premier, MasterCard Gold, MasterCard Platinum

1998 - arrivée des cartes bancaires internationales à autorisation systématique, dépourvues de numéro en relief : Maestro et Visa Electron

L’interbancarité

1984 – Interac au Canada

1985 – l’interbancarité

1985 – Cartes Bancaires choisit la puce

1986 – les cartes de prestige en France

1986 – Cetelem émet des cartes bancaires

1986 – les cartes de crédit Carte Bleue

1988 – le crédit revolving dans les banques (pluriel, crédilion…)

1989 – Cofinoga crée la Banque Sigma

1989 – l’UAP lance sa carte de crédit

1990 – premier retrait dans le réseau Cartes Bancaires

1992 – mise en place des Cartes Bancaires à puce

1994 – fidélité et carte de paiement : Point Ciel de Cofinoga

2003 – GIM-UEMOA : fédérant toutes les banques et établissements financiers (plus d’une centaine) des huit pays de l’Union économique et monétaire Ouest Africaine (Bénin, Burkina Faso, Côte d’Ivoire, Guinée-Bissau, Mali, Niger, Sénégal et Togo)

L’ère des changements

1994 – naissance de la CRI pour les transferts de gros montant entre banques

1995 – lecteurs de puces dans les DAB

1996 – Europay, MasterCard et Visa lancent EMV

1998 – les expérimentations billetiques en France

1998 – les expérimentations du porte-monnaie électronique en France

2000 – paiement sur Internet : les débuts

1998 – évolution des TPE pour le passage à CB 5.1

1999 – évolution des TPE pour le passage à l’an 2000

1999 – création de la Banque centrale européenne

2000 – paiement sur Internet : le chiffrement

2001 – évolution des TPE pour le passage à l’euro

2002 – paiement sur Internet : l’authentification

2003 – mise en place d’EMV en Europe

2004 – déploiement d’EMV en France

La

• L’e-carte bleue
• Les cartes téléphoniques virtuelles : e-voucher et e-topup
• L’e-gift solution pour les cartes cadeau
• L’e-DAC solution pour le carburant

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

• Gestionnaires de cartes de crédit : Groupement des Cartes Bancaires CB, American Express, JCB, MasterCard, VISA
• Cartes de crédit : Carte Bleue, American Express, Mastercard et Visa
• Carte co-marquée
• Porte-monnaie électroniques : Moneo, Proton
• Carte bancaire prépayée
• Monétique
• Yescard
• Esclave de la carte
• Authentification unique
• Carte à puce
• EMV, Bande Magnétique
• Serge Humpich
• 3-D Secure
• Code de sécurité

Liens externes

• http://www.cartes-bancaires.com/
• http://www.visa.fr/

• Portail de la finance
• Portail de la numismatique

mentions légales Wikipédia

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