Cessez-le-feu

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Un chef d'une milice de îles Salomon rend les armes aux forces de la Nouvelle-Zélande après un cessez-le-feu.

Un cessez-le-feu est l'arrêt ou la suspension des hostilités en période de guerre. Il s'agit d'un accord bilatéral, le plus souvent négocié et signé par des représentants d'au moins deux parties en conflit. Il s'agit parfois d'une décision unilatérale proclamée par un des protagonistes, en particulier lorsque les négociations ne peuvent que difficilement se tenir, ou en l'attente de celles-ci.

Quelques définitions

Un cessez-le-feu est en accord (qui peut être facilité par un tiers) qui définit les règles et les modalités d’arrêt des combats s’appliquant aux parties au conflit. Au minimum, l'accord en question définit la portée géographique du cessez-le feu et un calendrier de mise en place, la définition des actes prohibes qui constituent violations de l'accord, la mise en place de mécanismes de vérification et de règlement des incidents. En outre, un accord de cessez-le-feu peut contenir un nombre de clauses relatives a la protection des personnels civils, la mise en place de mesures de détente, etc...

Si un cessez-le-feu comporte parfois des éléments lies au désarmement d’un groupe, cela risque fort de compromettre les efforts de paix en cours[1].

Il s’applique à une période donnée et une région donnée, pour des groupes de combattants et parfois des moyens de combat donnés. Il peut s’appliquer à tout groupe d’individus, armée régulière, milice ou autre, et pour toute situation de conflit. Toutefois, il ne peut se réaliser que si les deux parties en conflit sont bien individualisées et que leurs représentants ont autorité sur les belligérants. Cela exclut de fait certaines mouvances terroristes actuelles beaucoup trop polymorphes pour que des négociations uniques puissent être envisagées.

Un cessez-le-feu ne signifie pas pour autant la paix, mais il permet souvent le retour temporaire à la sécurité et dure de ce fait parfois bien plus longtemps que ce qui est prévu initialement. Les belligérants sont ainsi officiellement en conflit tant qu’un traité de paix n’a pas été signé. La situation est ainsi gelée plutôt que résolue et le pas à franchir pour un traité de paix peut être complexe.

Historique

Notes et références

  1. Voir p.28, Chounet-Cambas L. (2012) La négociation des cessez-le-feu, Défis & options pour les médiateurs, Centre pour le Dialogue Humanitaire, Genève, 44p
  2. 19 mars 1962 : Cessez-le-feu en Algérie, André Larané, 2006
  3. Annonce par l’ETA de la fin du cessez-le-feu permanent mis en place le 24 mars 2006 sur diplomatie.gouv.fr, le 5 juin 2007
  4. (en) Burmese Government and Ethnic Rebel Group Sign Cease-Fire, The New York Times, 12 janvier 2012
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