Commission paritaire

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  • Commission paritaire peut désigner une Commission administrative paritaire , instance de représentation dans la Fonction publique ...
    1 Kio (46 mots) - 3 janvier 2012 à 06:23

  • Une commission administrative paritaire (CAP) est une instance de représentation et de dialogue de la fonction publique française . ...
    8 Kio (998 mots) - 5 octobre 2012 à 02:25

  • La Commission paritaire des publications et des agences de presse (CPPAP), plus souvent appelée Commission paritaire, est un organisme ...
    7 Kio (859 mots) - 29 novembre 2012 à 09:49

  • Commission paritaire. syndicalisme | droit du travail | Belgique Les commissions paritaires sont une instance de dialogue social en Belgique ...
    1 Kio (191 mots) - 16 mars 2013 à 12:50

  • la commission paritaire d'établissement (CPE), instituée en 1999 est consultée sur les décisions individuelles concernant les membres du ...
    1 Kio (84 mots) - 16 avril 2013 à 09:36

  • La Commission paritaire nationale de l'emploi des journalistes (CPNEJ) est un lieu de réflexion et de décision réunissant les syndicats de ...
    5 Kio (731 mots) - 15 février 2013 à 11:35

  • La Commission paritaire des journalistes rémunérés à la pige (CPJRP), qui réunit les syndicats de journalistes et les patrons des médias, ...
    2 Kio (226 mots) - 10 mai 2012 à 10:19

  • La commission mixte paritaire (CMP) est, dans le processus législatif français , une commission composée de sept députés et sept sénateurs ...
    5 Kio (600 mots) - 6 avril 2013 à 05:17

  • Les "travaux paritaires" de "la profession à l'échelon national" incluent, entre autres, ceux de la Commission Paritaire Nationale de ...
    7 Kio (939 mots) - 8 mai 2013 à 04:16

  • proposa que les membres du Parlement de l'Irlande du Nord fussent autorisés à s'adresser à une commission paritaire, dans la salle du Dáil. ...
    11 Kio (1542 mots) - 30 mars 2013 à 03:52

  • En effet, la commission paritaire qui donne le droit de publication afin de bénéficier de la TVA réduite et d'une réduction sur les ...
    3 Kio (405 mots) - 25 juin 2012 à 10:02

  • désormais dotées d'un comité technique paritaire , créé par ... La commission de spécialistes était chargée d'examiner les titres, travaux et ...
    60 Kio (7955 mots) - 16 avril 2013 à 05:34

  • En effet, la Commission paritaire des publications et des agences de presse (CPPAP) refuse de lui délivrer un certificat d'inscription ...
    1 Kio (178 mots) - 22 avril 2013 à 11:21

  • Commission paritaire n° 0507 G 80767 | 40 à 50 % en occitan, graphie classique et mistralienne | informations sociétales et régionalistes ...
    14 Kio (1818 mots) - 11 mai 2013 à 11:56

  • En 1999, Pratiques de Santé se voit retirer l'aide de la commission paritaire. la commission paritaire et l'aide financière qui y est liée ...
    2 Kio (206 mots) - 14 avril 2011 à 04:12

  • Commission consultative paritaire, commission paritaire mise en place dans la fonction publique française. Communauté de communes des ...
    1 Kio (125 mots) - 12 mars 2013 à 04:30

  • (Commission paritaire nationale de l'emploi des journalistes), elle est située au 24 rue Saint-Georges , dans le 9 sup e/sup arrondissement ...
    7 Kio (874 mots) - 8 mai 2013 à 06:46

  • Tout hebdomadaire local d’information politique et générale ayant un numéro de Commission paritaire peut y adhérer. Historique ...
    12 Kio (1382 mots) - 15 mai 2013 à 03:03

  • Il dispose de 8 sièges sur 11 à la commission paritaire . Le SNPDEN a été fondé en 1992 par la fusion du SNPDES (personnels de direction de ...
    3 Kio (363 mots) - 15 mai 2013 à 08:27

  • Commission paritaire nationale, commission arrêtant les thèmes des engagements et des accords de bons usages nationaux concernant la ...
    1 Kio (109 mots) - 15 mars 2013 à 06:43