Sarah Michelle Gellar était ennuyée de jouer Buffy
Les fans inconditionnels de la série Buffy Contre Les Vampires, diffusée pendant sept ans, seront sans doute surpris de savoir que si le show s'est arrêté, c'est en partie à cause de son interprète principale, Sarah Michelle Gellar. Celle qui a incarné la jolie Buffy, chasseuse de...
Constitution du Land de Rhénanie-du-Nord-Westphalie
   |
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
|
La Constitution du Land de Rhénanie-du-Nord-Westphalie du 28 juin 1950 (Verfassung für das Land Nordrhein-Westfalen vom 28. Juni 1950) est la constitution adoptée en 1950 pour la Rhénanie-du-Nord-Westphalie. Elle fut adoptée le 6 juin 1950, ratifiée par référendum le 18 juin simultanément à l’élection du Landtag, promlguée le 28 juin, et entra en vigueur le 11 juillet.
Elle comprend 92 articles et a été révisée une vingtaine de fois.
Structure
- Préambule
- Première partie : Des fondements du Land
- Deuxième partie : Des droits fondamentaux et de l’organisation de la vie en société
- Première section : Des droits fondamentaux
- Deuxième section : La famille
- Troisième section : L’école, l’art et la science, le sport, la religion et les communautés religieuses
- Quatrième section : Le travail, l’économie et l’environnement
- Troisième partie : Des organes et des missions du Land
- Première section : Le Landtag
- Deuxième section : Le Gouvernement provincial
- Troisième section : La législation
- Quatrième section : La juridiction
- Cinquième section : La Cour constitutionnelle
- Sixième section : L’administration
- Septième section : Les questions financières
- Dispositions transitoires et finales
Organes
- Landtag de Rhénanie-du-Nord-Westphalie
- Gouvernement provincial de Rhénanie-du-Nord-Westphalie
- Cour constitutionnelle de Rhénanie-du-Nord-Westphalie
Liens externes
Portail de la politique
Portail du droit
Portail des années 1950
Portail de la Rhénanie-du-Nord-Westphalie
mentions légales Wikipédia
politique
de confidentialité à propos de Wikipédia avertissements
contacts
faire un don
politique
de confidentialité à propos de Wikipédia avertissements
contacts
faire un don
En direct des marchés
L'armée syrienne est entrée dans le centre de Qousseir
L'armée syrienne est entrée dans le centre de Qousseir, place forte des rebelles dans la province de Homs (centre), et a pris le contrôle de la place centrale et de la mairie tout proche, a affirmé à l'AFP une source militaire.