John Travolta et Kelly Preston : le divorce ?
Le comédien John Travolta a récemment survécu à plusieurs accusations de harcèlement sexuel lancées par plusieurs hommes. Son mariage réussira-t-il la même performance ? Pas si sûr. John Travolta, 58 ans, serait dans une très mauvaise passe avec sa femme Kelly Preston. Des photos...
Cour d'appel de Metz
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
  |
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
|
La cour d'appel de Metz est la seule juridiction d'appel qui en France métropolitaine connaisse les affaires venant des tribunaux d'un seul département : celui de la Moselle.
Elle avait été supprimée lors de l'annexion de 1871. Elle a été restaurée en 1973[1].
Sommaire |
Tribunaux du ressort
| - | 3 tribunaux de grande instance | 9 tribunaux d’instance | conseils de prud’hommes | tribunaux de commerce mixte |
|---|---|---|---|---|
| Moselle |
|
Notes et références
- www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr/art_pix/contribution_carte_judiciaire_ca-metz.pdf
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
mentions légales Wikipédia
politique de confidentialité
à propos de Wikipédia
avertissements
contacts
faire un don
politique de confidentialité
à propos de Wikipédia
avertissements
contacts
faire un don
En direct des marchés
Syrie: des blindés pour la première fois à Alep
Des blindés sont entrés vendredi pour la première fois à Alep, deuxième ville de Syrie, où des dizaines de milliers de personnes ont manifesté contre le régime, dont les hélicoptères ont mitraillé des localités kurdes rebelles près de la frontière avec la Turquie.
