La page Directive a été trouvée.

Directive
Directive , acte par lequel une administration, une (des) entreprise(s), une collectivité se fixe une ligne de conduite . une directive est ...
718 o (42 mots) - 2 octobre 2011 à 09:44

---

Directive de l'Union européenne
Une directive est un acte normatif pris par les institutions de l'Union européenne. Avec les règlements et les recommandations, les ...
31 Kio (4 113 mots) - 20 mai 2012 à 02:57

---

Directive (administration)
Une directive est un acte administratif par lequel le titulaire d'une compétence discrétionnaire fixe par avance la manière dont il va ...
1 Kio (180 mots) - 7 mars 2012 à 11:17

---

Nuit et brouillard
Nuit et brouillard (homonymie. Nuit et brouillard » (en allemand Nacht und Nebel, ou NN) est le nom de code des « directives sur la ...
10 Kio (1 418 mots) - 2 mai 2012 à 09:40

---

Ordre du Führer
Un. de | Führererlass (décret du Führer) était un texte à caractère législatif ou règlement aire pris par Adolf Hitler en sa qualité de ...
2 Kio (243 mots) - 14 mai 2012 à 10:27

---

Directive oiseaux
La Directive 79/409/CEE (appelée plus généralement Directive Oiseaux) du 2 avril 1979 est une mesure prise par l'Union européenne afin de ...
23 Kio (3 361 mots) - 3 avril 2012 à 12:05

---

Directive Seveso
La directive dite Seveso ou directive 96/82/CE est une directive européenne qui impose aux États membres de l'Union européenne ...
9 Kio (1 246 mots) - 22 mai 2012 à 15:08

---

Directive habitats
La directive 92/43/CEE concernant la conservation des habitats naturels ainsi que des espèce s de faune (biologie) et de la flore sauvages ...
16 Kio (2 293 mots) - 3 avril 2012 à 12:14

---

Directive Services
La directive du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur, dite « directive Services » ou « directive Bolkestein », ...
54 Kio (7 693 mots) - 30 janvier 2012 à 19:54

---

Directive-cadre sur l'eau
La directive-cadre sur l'eau. (2000/60/CE | id 2000/60/CE souvent plus simplement désignée par son sigle DCE, est une directive européenne ...
18 Kio (2 409 mots) - 30 mars 2012 à 23:39

---

Directive Nitrates
La « Directive Nitrates » est une directive européenne datée du 12 décembre 1991 . C'est l'une des directives que les états-membres ont ...
17 Kio (2 371 mots) - 18 décembre 2011 à 13:21

---

Directive Première
NOTOC_ La Directive Première (Prime Directive) est l'application à l'univers de fiction de Star Trek du principe de quarantaine galactique ...
9 Kio (1 348 mots) - 1 mars 2012 à 01:19

---

Directive RoHS
La directive européenne RoHS (2002/95/CE) vise à limiter l'utilisation de six substances dangereuses. RoHS signifie R estriction of the use ...
9 Kio (1 095 mots) - 15 février 2012 à 11:58

---

Directive cadre Stratégie pour le milieu marin
La Directive cadre Stratégie pour le milieu marin (2008/56/CE), est une directive européenne du Parlement européen et du Conseil prise ...
20 Kio (2 849 mots) - 6 février 2012 à 12:46

---

Infrastructure for Spatial Information in the European Community (redirection depuis Directive INSPIRE)
La directive INSPIRE est la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 | mars | 2007 établissant une infrastructure d' ...
16 Kio (2 103 mots) - 5 mars 2012 à 21:19

---

Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (2001)
La Directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des ...
9 Kio (1 240 mots) - 21 décembre 2011 à 16:04

---

Directive territoriale d'aménagement
La directive territoriale d'aménagement (DTA) ou, après la loi Grenelle II du 12 juillet 2010, la directive territoriale d'aménagement et ...
10 Kio (1 293 mots) - 29 février 2012 à 05:05

---

Directive 91/414/CEE sur l'autorisation, la mise sur le marché, l'utilisation et le contrôle à l'intérieur de l'Union européenne des produits phytopharmaceutiques sous leur forme commerciale
La directive 91/414/CEE du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques est la directive ...
3 Kio (335 mots) - 5 janvier 2012 à 12:34

---

Directive CEM
L'ensemble des produits électriques ou électroniques entrant dans le domaine d'application de la directive et disponibles sur le marché ...
15 Kio (2 035 mots) - 8 décembre 2011 à 21:46

---

Directive concernant les marchés d'instruments financiers
La directive concernant les marchés d’instruments financiers (MIF, en anglais : MiFID, Markets in Financial Instruments Directive), publiée ...
8 Kio (1 064 mots) - 20 mars 2012 à 11:45