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Embranchement particulier
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Un embranchement particulier (abrégé en E.P.) est une installation ferroviaire permettant de desservir une entreprise à partir d'un réseau ferré (une partie de l'E.P. appartient à l'entreprise).
Le terme « embranchement particulier » est de moins en moins utilisé au profit d'« installation terminale embranchée » (I.T.E.). Pour accéder à une ITE, l'entreprise ferroviaire qui assure la desserte doit respecter les règles particulières d'accompagnement des mouvements prescrites par les consignes locales d'exploitation.
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Définition
Un embranchement particulier ou installation terminale embranchée (ITE) est une installation ferroviaire destinée à desservir une usine, un entrepôt, une zone industrielle ou une zone portuaire, pour les raccorder au réseau ferroviaire principal afin de permettre le transport des marchandises sans rupture de charge. C'est le chemin de fer dans l'usine. Le trafic ferroviaire de marchandises se traite très majoritairement dans de telles installations. Le transbordement en gare restant marginal. Certains embranchements sont (ou ont été) de véritables lignes de plusieurs kilomètres ; celui qui desservait la chocolaterie Menier en est un exemple. Il existe aussi des réseaux privés, tel celui des aciéries Arcelor.
Cette installation comprend schématiquement :
- une première partie constituée essentiellement d'un appareil de voie et d'une courte longueur de voie jusqu'à la limite des emprises du chemin de fer ; cette première partie qui est la propriété du gestionnaire du réseau peut comprendre aussi des installations de signalisation et d'électrification commandées à pied d'œuvre ou à distance ;
- une deuxième partie, située dans le prolongement de la précédente, mais dans les emprises privées ; elle peut comprendre des installations de sécurité ainsi qu'une longueur de voie variable, de quelques dizaines de mètres pour les ITE les moins performantes à plusieurs dizaines de kilomètres dans le cas de certaines installations minières. Cette seconde partie est munie d'un dispositif de protection des voies principales pour éviter qu'une circulation en dérive puisse accidentellement emprunter les voies principales. Ce système est, dans la plupart des cas, constitué d'une aiguille donnant sur une voie en impasse, ou d'un dispositif de déraillement (taquet ou aiguille). En général, elle est équipée de systèmes de manutention (sauterelles, grues, quais, portiques, silos, fosses, etc.) et, selon son importance, peut être dotée de moyens de traction internes (locotracteurs, cabestans, etc.)
Les utilisateurs
Les utilisateurs peuvent être :
- le client titulaire de la convention de raccordement avec le réseau ferroviaire national, dénommé « embranché » ;
- un client, autorisé par l'embranché, à utiliser cette ITE pour la desserte d'un sous-embranchement, dénommé « sous-embranché » ;
- un client auquel l'embranché (ou le sous-embranché) a transmis l'usage des installations, dit « locataire » ou « exploitant » ;
- un client, non propriétaire des installations, mais autorisé à les utiliser par l'embranché (ou le sous-embranché), dit « co-utilisant ».
Réglementation de sécurité ferroviaire (France)
Sur la deuxième partie de l'embranchement, la réglementation applicable sur le réseau ferré national (RFN) n'est pas applicable (sauf convention écrite) puisqu'en dehors du RFN, des dispositions des décrets 92-158 du 20 février 1992 et 93-252 du 1er avril 1992 encadrent les opérations de desserte des ITE.
Bibliographie
- Dominique Paris, « Les embranchements particuliers en France : de la Révolution industrielle à la mondialisation », dans Historail, no 13, avril 2010, p. 32-98
Voir aussi
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