La pollution marine résulte de tous les produits rejetés dans les mers et les océans en conséquence de l'activité humaine. Cette pollution arrive dans le milieu marin par le vecteur des voies fluviales, des vents, de l'air en basse altitude ou est directement rejetée à la mer.

Timbre issu d'une série émis en 1986 par les Îles Féroé sur le thème de l'immersion en mer de produits toxiques et éco-toxiques.

La notion de « pollution marine » englobe celle de pollution de l'eau, mais aussi celle des sédiments marins, et plus généralement toutes les atteintes aux écosystèmes marins causées par des rejets de substances nuisibles par leur impacts, quelles que soient leur nature ou quantité.

En France, suite au Grenelle de la mer, la loi Grenelle II a en 2010 donné sa définition de la pollution du milieu marin ; C'est : « l'introduction directe ou indirecte, par suite de l’activité humaine, de déchets, de substances, ou d’énergie, y compris de sources sonores sous-marines d’origine anthropique, qui entraîne ou est susceptible d’entraîner des effets nuisibles pour les ressources vivantes et les écosystèmes marins, et notamment un appauvrissement de la biodiversité, des risques pour la santé humaine, des obstacles pour les activités maritimes, et notamment la pêche, le tourisme et les loisirs ainsi que les autres utilisations de la mer, une altération de la qualité des eaux du point de vue de leur utilisation, et une réduction de la valeur d’agrément du milieu marin »^[1].

Évaluation de l'état de l'environnement marin

L'ONU avec un panel d'experts ^[2] a lancé un processus d'évaluation mondiale de l'état des océans (Global Assessment of the Marine Environment) ainsi qu'un programme mondial d'évaluation des eaux (Global International Waters Assessment), avec des sous-programmes régionaux tels que

• l'AMAP (Arctic Monitoring and Assessment Programme),
• Environmental Monitoring and Assessment Programme of the us
• Caspian Environment Programme
• Mediterranean Action Plan
• ROPME Sea Area (Regional Organization for the Protection of the Marine Environment of the sea area surrounded by Bahrain, I.R. Iran, Irak, Koweït, Oman, Qatar, Saudi Arabia et Émirats arabes unis)

Ces programmes sont soutenus par le GMES (Global Monitoring Environmental System) et le conseil international pour l'exploration des mers (International Council for Exploration of the Seas), et alimentent en données un Programme mondial d'action pour la protection de l'environnement marin (Global Programme of Action for the Protection of the Marine Environment).
En Europe, les commissions HELCOM et OSPAR sont associés à ces actions, et l'UE s'est dotée d'une stratégie.

Pollution terrigène, via les cours d'eau

Cours d'eau chargé de fer.

Selon le PNUE, 80 % environ des pollutions marines sont d'origine terrestre et anthropique (produites par les activités humaines) ^[3].

Une grande part des substances toxiques émises ou présentes dans un bassin versant finissent par rejoindre le milieu marin, via les fleuves, canaux ou lagunes.
Les toxiques sont d'origine industrielle (hydrocarbures, métaux lourds, substances chimiques, radionucléides..) , agricole (nutriments, engrais, pesticides...), ou tout simplement produites par les habitants ou usagers du bassin versant (déchets solides ou liquides, résidus d'installations de traitement des eaux usées, polluants contenus dans les eaux de ruissellement…).

Des substances a priori non-nocives peuvent constituer des pollutions, dès lors que les quantités introduites dans le milieu marin dépassent la capacité d'absorption de ce milieu ;

• C'est le cas des particules d'argiles ou autres minéraux en suspension, qui augmentent anormalement la turbidité de l'eau dans les zones d'érosion, et colmatent parfois les fonds, coraux, flore, etc.
• C'est aussi le cas des nutriments (nitrates et phosphates, par exemple), massivement perdus par l'agriculture intensive ou par les stations d'épuration ("STEP") ; ces substances peuvent être à l'origine de phénomènes d'eutrophisation, qui se traduisent par exemple par l'apparition d'algues vertes ou de microalgues (phytoplancton) dont quelques espèces sécrètent des toxines, conduisant localement à la mort de la plupart des organismes marins.

Ces trois phénomènes se combinent souvent.

L'ONG Ocean Conservancy organise tous les ans, pendant une journée, une action de ramassage de déchêts sur les plages d'une centaine de pays.

Apports atmosphérique de polluants

Il existe des échanges permanents entre l'air et la mer. L'air peut céder à la mer certains polluants (particules en suspension, vapeurs et autres substances gazeuses, aérosols...), essentiellement du fait des précipitations atmosphériques (sèches ou humides) et inversement, le « biofilm » épais de quelque microns qui se forme sur la surface de l'eau quand elle n'est pas agitée peut concentrer certains polluants (liposolubles notamment, hydrophobes ou plus léger que l'eau). Sous l'effet combiné des vagues, du vent ou de la chaleur du soleil, ces polluants peuvent être réémis dans l'air sous forme de vapeur ou via les aérosols produits par les embruns.

Une grande partie des substances polluantes introduites dans compartiment aérien du milieu marin provient de l'activité humaine terrestres (gaz d'échappement, ammoniac, hydrocarbures imbrûlés, émissions des incinérateurs, industries, etc.). Il existe aussi des sources naturelles de pollution (volcans, incendies de forêt...). Une part longtemps sous-estimé a été celle des sources motorisées circulant sur l'océan. Les bateaux-incinérateurs n'existent plus, mais la flotte marchande et militaire, ainsi que certains paquebots et les remorqueurs (plus de 90 000 navires de plus de 101 tonneaux de jauge brute en activité en 2004) émettent une part non négligeable de la pollution de l'air circulant au-dessus des mers^[4].  ; « En 2004, ces navires ont consommé environ 217 millions de tonnes de fuel, dont 5 % dans les ports »^[4]. Brûlant essentiellement du fioul lourd (non désouffré), ils sont notamment responsable de pollution acide et particulaire, notamment et sur les grands axes de déplacement de la flotte marchande et aux abords des ports (les moteurs sont plus sollicités au démarrage et au départ), ainsi que dans les détroits ou là où ils doivent naviguer à contre-courant. 70 % de la navigation se faisant à moins de 400 kilomètres du trait de côte, cette pollution de l'air peut aussi dériver vers les terres^[4]. Une étude récente a confirmé que les fumées et gaz émis par les navires augmentent l'acidité des pluies sur les littoraux et pourraient même être à l'origine de la formation de plus d'un quart de l'ozone troposphérique de plusieurs régions côtières (plus exposées aux ultraviolets solaires dont une partie sont réverbérés par l'eau de mer (5 à 15 % de l'ozone troposphérique dans certaines parties de l'Europe de l'Ouest étudiées par B. Dalsøren Les moteurs diesel ont été en 2004 responsable du rejet dans l'air marin d'environ 16 millions de tonnes de dioxyde de soufre, gaz qui acidifie l'air, et qui sous forme d'aérosol augmente aussi la pluviométrie ou la nébulosité. Avec le CO₂ et les différents oxydes d'azote (NOx) également émis par les moteurs, il contribue à la fois à l'acidification des océans et aux pluies acides. Les NOx émis par les navires à moteurs seraient ainsi responsables de plus de 10 % des pluies acides dues aux NOx, alors que le soufre libéré dans l'air avec les gaz d'échappement causerait 5 % environ du total des pluies acides dues au dioxyde de soufre sur terre^[4]. . À titre d'exemple, le dioxyde de soufre présent dans l'air de Singapour provient pour environ 15% des navires^[4]. Contrairement à ce que l'on avait d'abord pensé, en Scandinavie et le long d'autres littoraux longés par un trafic maritime important, ce ne sont plus les industries, mais le trafic maritime à faible distance, qui serait responsable de jusqu'à la moitié des pluies acides^[4]. C'est une source de pollution que l'OMI (Organisation maritime internationale), l'Europe^[5] et les « Ecoports » veulent réduire notamment par des motorisations énergétiquement plus efficientes et propres, par des navires plus « écologiques »^[6] et par l'arrêt des moteurs au port (ce qui nécessite la fourniture d'électricité par le port). Les bateaux peuvent aussi être assistés par ordinateur pour mieux profiter des courants et des vents et ainsi moins solliciter leurs moteurs. L'annexe VI de la convention MARPOL règlemente la pollution de l'air par les navires^[7], le taux de soufre dans les fiouls est progressivement diminué. Partout, le CO² en augmentation constante dans l'air est responsable d'une acidification des océans.

Pollution maritime

Goéland mazouté

Barrage flottant ; solutions de confinement de certains polluants flottants (ex. : hydrocarbures). Ils nécessitent une mer calme et que l'on agisse dès le début des rejets. Il faut ensuite disposer du matériel capable de récupérer le polluant

Bateau de lutte contre la pollution marine.

Toutes les activités humaines littorales et en mer (activités maritimes) sont susceptibles de générer des pollutions, chroniques ou aiguës, involontaies et accidentelles ou volontaires^[8] ; en mer, les navires, mais aussi les plates-formes de recherche ou d'exploitation pétrolière offshore, les gravières sous-marines, ou les dragages ou encore les installations aquacole sont sources de rejets polluants.

• Épaves de navires (accidents ou sabordages).
• Peinture (antifouling) de coque.
• Rejets directs de déchets alimentaires, hospitaliers, industriels ou ménagers, effluents (eaux usées) urbains ou industriels et rejets de l'aquaculture (excréments des poissons, reste de nourriture et résidus antibiotiques), Résidus de cargaison rejetés en mer, etc.
• Perte de cargaison emportée dans le mauvais temps, ou lors de naufrages.
• Hydrocarbures: Rejets illicites, de boues de fioul et d'huiles usées, connus sous le terme impropre de dégazage.
• Pétrole, fuites au pompage, marées noires (pollutions accidentelles majeures lors du naufrage de navires de transports d'hydrocarbures, ou lors d'accidents de stations terrestres)
• Produits chimiques divers apportés par les fleuves et l'air, ou issus de décharges sous-marines
• Dépôts ou rejets de boues de dragages.
• Fréquentes remise en suspension de sédiments (éventuellement pollués) par le chalutage.
• Dépôts immergés de munitions ou d'explosifs (suite à des conflits armés, à des accidents ou pour « éliminer » des munitions périmées..).
• Immersion de déchets radioactifs (ex. : fosse des Casquets) ou perte accidentelle de sous-marin nucléaire.
• Pêche non conforme à la règlementation et rejetée morte en très grande quantité. (officiellement non polluant, mais localement source possible de botulisme de type E ou F, et de dystrophisation)
• Engins de pêche égarés, ou usés et rejetés volontairement a la mer.

Ces rejets ou déchets à l'origine de la pollution peuvent être :

• solides ou liquides, ou sous forme de gaz dissous (ou aérien et solubles dans l'eau),
• visibles (Ex : macrodéchets) ou non (Ex : micro-particules de plastique trouvées sur presque tous les fonds océaniques),
• en surface, entre deux eaux ou se déposant sur le fond. Dans les deux premiers cas, les courants marins peuvent concentrer ces déchets en mer dans de vastes zones comme la plaque de déchets du Pacifique nord. Dans le cas des déchets se déposant sur le fond, des objets ou substances toxiques peuvent parfois s'enfouir dans des sédiments meubles, tout en restant biodisponibles pour les animaux fouisseurs.

L'introduction d'espèces exotiques, éventuellement invasives ou pathogènes, suite au creusement de canaux reliant des mers (Ex : canal de Suez, canal de Panama, ou suite au transport d'organismes aquatiques d'une zone biogéographique à un autre par la pratique du ballastage et déballastage, ou via les coques de navire, ou encore à partir d'élevages en mer est une source de pollution génétique ou de disparition d'espèces et de perturbation des écosystèmes. C'est un problème en forte croissance devenu préoccupant.

Les coquillages, filtrant l'eau de mer, retiennent les toxiques, et constituent donc un indicateur particulièrement précieux de la pollution marine. Trois types de contaminants s'y accumulent : les résidus chimiques, les pollutions microbiologiques (liés aux dysfonctionnements des stations d'épuration et aux activités agricoles) et, depuis une vingtaine d'années, les substances toxiques produites par certaines espèces de micro-algues^[9]. Ce dernier phénomène a été clairement caractérisé pour la première fois dans les années 1970, les pollutions augmentant de manière importante dans les années 1990, avant de se stabiliser dans les années 2000. En cause : les eaux de ballast des navires, qui ont propagé les algues toxiques sur tout le globe. Le rejet de ces eaux de ballast est aujourd'hui règlementé, le capitaine devant tenir à jour un registre des eaux de ballasts^[10]. Toutefois, les systèmes proposés ne sont pas efficaces à 100 % (échange de l'eau en haute mer par grande profondeur et de jour uniquement - traitement chimique - …)

Législation internationale

• Convention des Nations unies sur le droit de la mer (UNCLOS) ; elle oblige les gouvernements à prendre des mesures pour prévenir, réduire et maîtriser la pollution du milieu marin contre les sources terrestres (articles 194 et 207). En 1995, 109 gouvernements et la Commission européenne se sont engagés à protéger et préserver l'environnement marin contre les effets environnementaux négatifs des activités terrestres en adoptant le Programme mondial d'action pour la protection du milieu marin contre les activités terrestres (GPA ^[11]) et la Déclaration de Washington^[12]. L'AMP est considéré par le PNUE comme « un outil précieux pour accroître la résilience des milieux côtiers et marins face aux pressions du changement climatique ».
• Marpol est une convention internationale s'appliquant aux navires (et aux plates-formes pétrolières) qui règlemente les rejets en mer.
  Elle définit entre autres les différentes possibilités de rejets à la mer en relation avec la zone de navigation.
  Pour diminuer les rejets en mer, les navires et les plates-formes sont tenus de conserver à bord certains de leurs déchets et les ports doivent fournir des services de récupération des déchets durant les escales. Ces services ne sont malheureusement pas toujours partout disponibles.
• L'OMI a adopté mi-juin 2008 un nouveau « code sur les événements en mer » pour la conduite des enquêtes sur les accidents et les incidents en mer. D'autres mesures ont été adoptées à propos de l'identification et de localisation à une longue portée (LRIT) et du programme d’inspection des pétroliers et des cargos ainsi que du code maritime international des marchandises dangereuses.

En Europe

Le cadre européen est maintenant la Directive cadre Stratégie pour le milieu marin visant le « bon état écologique » des milieux (notamment via la constitution d'aires marines protégées et de réseaux de corridors biologiques sous-marins.
Cette directive concerne a priori toutes les activités terrestres susceptibles - en amont - de polluer la mer, et elle s'appuie sur :

• la Directive Cadre sur l'eau (ou DCE) ;
• la Directive sur les pollutions maritime ^[13] (en vigueur à partir de janvier 2010) ;

... qui doivent réduire les pollutions à un niveau acceptable pour la mer.

Avant cela ;

• Le 20 décembre 2000, une décision du Parlement européen et du Conseil instaure un premier « cadre communautaire de coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle  »^[14] (qui expire en 2007). Il décline aussi la convention OSPAR, la convention de Barcelone et la convention d'Helsinki (HELCOM), inclue la question des munitions immergées comme source de risque et de pollution nécessitant des échanges d'information entre Etats (« Conformément à la répartition interne des compétences au sein des États membres, ces derniers échangeront des informations sur les munitions stockées en mer en vue de faciliter l'identification des risques et la prise de mesures d'intervention en cas d'urgence » ^[15];) et vise notamment « contribution à une meilleure information du public afin d'aider à préciser les risques et à transmettre des informations sur les accidents » ;
• En octobre 2005, une communication de la Commission européenne a proposé^[16] au Conseil et à l'Europarlement un projet de directive qui fixerait un cadre d'action communautaire pour une « Stratégie thématique pour la protection et la conservation du milieu marin » (cadre et objectifs communs pour les États-membres, invités à évaluer leurs besoins dans les zones marines dont ils ont la charge, avant élaboration et mise en œuvre de plans de gestion régionaux cohérents dont ils devront assurer le suivi ;
• Fin 2006, l'Union européenne a décidé de poursuivre son travail sur ce thème ; Il met en place une Coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle après 2007^[17]
• En 2007 un « mécanisme communautaire de protection civile » est insitué ^[18] ;
• Le 5 mai 2009, en remplacement de la décision cadre 2005/667/JAI « visant à renforcer le cadre pénal pour la répression de la pollution causée par les navires », le Parlement européen et le Conseil de l'Europe ont annoncé^[19] adopter une nouvelle directive criminalisant les cas sérieux de pollution et imposant aux états-membres de mettre en œuvre des sanctions pénales effectives, proportionnées et dissuasives.
  Les cas mineurs seront des infractions pénales dès qu'ils endommageront la qualité de l'eau et s’ils sont répétés, délibérés ou commis à la suite d'une négligence grave. Sans détérioration de la qualité des eaux, les États-membres classeront les rejets illicites des polluants de moindre importance comme « infractions administratives ». L'État-membre détermine subsidiairement le type ou le niveau de sanctions et le propriétaires d'une cargaison et les sociétés de classification pourront également être poursuivis, à la demande du Parlement.

Voir aussi

Articles connexes

Bibliographie

• Rapport dit « GPA » intitulé « The State of the Marine Environment Trends and processes »; PNUE, Global Programme of Action for the Protection of the Marine Environment from Land-based Activities (GPA)(PDF, 52 pages)

Liens externes

• Thèse de pharmacie, de Fabienne Loisy : Devenir des virus entériques humains en milieu marin : Apport des VLP (Virus Like Particles) pour la purification des coquillages, 5 novembre 2004
• Page d'Ifremer "Pollution marine"

Notes et références

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