Protocole de Londres

Page d'aide sur l'homonymie Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.

Plusieurs accords internationaux portent le nom de protocole de Londres, chacun dans un domaine différent.

Voir aussi

mentions légales Wikipédia
logo wikimediapolitique de confidentialité à propos de Wikipédia avertissements contacts logo wikimedia faire un don

Protocole de Londres (brevet) . Wikipédia


Le protocole de Londres est un accord intervenu en octobre 2000 entre des pays de l' Office européen des brevets (OEB), c'est-à-dire signataires de la convention de Munich de 1973 . Ce protocole a...

Assemblée nationale . Union européenne : protocole de Londres relatif au


protocole de Londres relatif au brevet européen. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques . Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et...

Le protocole de Londres en débat à l'Assemblée . 20minutes.fr


Le protocole de Londres en débat à l'Assemblée. 10 contributions. Twitter. Débat sur le service minimum à l'Assemblée nationale, le 31 juillet 2007 Pierre Verdy AFP. SCIENCE . Il prévoit la fin de la...
Plus d'infos Sur le web

  • Plusieurs accords internationaux portent le nom de protocole de Londres , chacun dans un domaine différent. Le protocole de Londres au ...
    1 Kio (152 mots) - 7 février 2010 à 02:52

  • Le protocole de Londres est un accord intervenu en octobre 2000 entre des pays de l’Office européen des brevets (OEB), c'est-à-dire ...
    27 Kio (3825 mots) - 13 mars 2013 à 09:38

  • thumb | Postérité du Protocole : procès de Nüremberg -1- Le protocole de Londres du 12 septembre 1944 est un accord entre les États-Unis, ...
    8 Kio (1044 mots) - 27 avril 2013 à 02:03

  • le 17 février 1568 entre l'empire ottoman et Maximilien II d'Autriche histoire de la Grèce | Serbie | histoire de la Russie | Empire ottoman ...
    2 Kio (235 mots) - 16 avril 2013 à 02:59

  • Le traité de Londres du 7 mai 1832 est un traité international signé par les représentants du Royaume-Uni , de la France et de la Russie ...
    2 Kio (241 mots) - 17 mars 2013 à 01:08

  • Le Traité de Londres signé le 8 mai 1852, est conclu par les grandes puissances européennes : la Grande-Bretagne , la France , la Russie , ...
    3 Kio (324 mots) - 28 octobre 2012 à 09:55

  • Protocole de Londres sur la non-traduction des brevets européens: Le protocole de Londres avait pour objet de réduire, au stade de la ...
    20 Kio (2723 mots) - 22 mars 2013 à 04:12

  • Certains États de l'Union européenne refusent l'usage exclusif de l'anglais dans les documents scientifiques (voir protocole de Londres ...
    20 Kio (2660 mots) - 19 mai 2013 à 06:23

  • Afin de pallier les difficultés du système européen de brevets, le protocole de Londres a proposé la possibilité de ne pas traduire les ...
    45 Kio (6405 mots) - 4 avril 2013 à 10:36

  • 1877, les grandes puissances reconnaissent l'autonomie aux nationalités de l'Empire ottoman à l'exception des Albanais (Protocole de Londres ). ...
    1 Kio (163 mots) - 15 mars 2013 à 10:40

  • Cependant, le protocole de Londres signé en 2011 par dix pays (Allemagne, France, Danemark, Liechtenstein, Luxembourg, Monaco, Pays-Bas, ...
    70 Kio (9718 mots) - 18 mai 2013 à 07:02

  • Les accords Le protocole de Londres: de l’Union soviétique se retrouvent à Londres et commencent à discuter du sort de l’Allemagne vaincue. ...
    12 Kio (1455 mots) - 12 mai 2013 à 03:37

  • Sonderbourg-Glücksbourg est devenu prince héritier de Danemark par le protocole de Londres du 8 mai 1852 (il règne sous le nom de «  ...
    9 Kio (886 mots) - 21 mai 2013 à 10:52

  • Les objectifs du Protocole de Londres pour réduire davantage le coût de la traduction en limitant le nombre de traductions requises. ...
    23 Kio (3325 mots) - 14 mars 2013 à 09:27

  • Cependant, la candidature du prince à la couronne hellène contreviendrait au protocole de Londres du 22 | mars | 1829 qui interdit aux ...
    95 Kio (12593 mots) - 22 avril 2013 à 04:40

  • délégation à Londres chargée d'offrir officiellement la couronne à et de négocier avec les puissances une révision du protocole de Londres. ...
    86 Kio (11669 mots) - 22 mai 2013 à 11:05

  • ratification du Protocole de Londres sur la non traduction des brevets en Europe, qu'il qualifia de « grave menace pour l'usage du français. ...
    14 Kio (1879 mots) - 20 mai 2013 à 09:55

  • Ils signent le protocole de Londres le 12 septembre 1944 qui stipule. L’Allemagne, à l’intérieur de ses frontières telles que celles-ci ...
    47 Kio (6388 mots) - 27 avril 2013 à 05:11

  • En 1863 , le roi danois Frédéric VII viole le protocole de Londres en étendant la constitution du Danemark aux duchés d'Holstein et de ...
    5 Kio (716 mots) - 1 mai 2013 à 04:52

  • 20 décembre 1830 : Protocole de Londres qui reconnaît l'indépendance de la Belgique. Les grandes puissances doivent désormais en ...
    67 Kio (9025 mots) - 19 mai 2013 à 07:08